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Recherche de titres

La recherche de titres : une étape essentielle de toute transaction immobilière

La recherche de titres constitue une étape primordiale dans le cadre d’une transaction immobilière. Elle permet non seulement de retracer l’historique des droits de propriété, mais également de déceler les charges toujours actives ainsi que les obligations susceptibles de s’imposer aux futurs propriétaires.

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Une recherche de titres effectuée avec rigueur et minutie contribue à prévenir d’éventuels problèmes juridiques et à assurer la sécurité de la transaction pour vos clients.

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Pourquoi faire appel à nos services?

Les recherches de titres peuvent être complexes, minutieuses et particulièrement exigeantes en temps. De plus, peu de techniciens possèdent l’expertise nécessaire pour les effectuer efficacement. Cette tâche peut donc représenter une charge de travail importante dans l’horaire déjà bien rempli du notaire.

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En faisant appel à Relais notaire, vous bénéficiez d’un travail rigoureux et de qualité, tout en réalisant un gain de temps considérable.

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Comment fonctionne le service de Relais notaire?

Pour commencer, communiquez avec nous à l’adresse info@relaisnotaire.com ou par l’intermédiaire de l’onglet Contact de notre site Web. Faites-nous part de vos besoins et il nous fera plaisir de vous accompagner.

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Pour effectuer une recherche de titres, nous aurons besoin des renseignements suivants :

  • votre nom et vos coordonnées;

  • le numéro de lot visé par la recherche;

  • l’adresse de la propriété et le nom des propriétaires;

  • la date à laquelle vous souhaitez recevoir les résultats de la recherche.

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De notre côté, nous procéderons à l’examen des titres publiés au Registre foncier sur une période de 30 ans. Nous examinerons les actes relatifs aux transferts de droits de propriété et répertorierons les charges toujours actives.

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À la suite de notre travail, vous recevrez :

  • l’ensemble des actes et des index consultés;

  • un schéma retraçant l’historique cadastral de la propriété;

  • un tableau récapitulatif des résultats;

  • l’ensemble des documents et informations pertinentes dûment annotés.

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Grâce à une présentation claire et structurée, vous pourrez obtenir rapidement une vue d’ensemble des éléments pertinents à votre dossier et disposer de l’information nécessaire pour poursuivre votre transaction en toute confiance.

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Un service simple, flexible et sans engagement

Les services de Relais notaire sont conçus pour être simples, clés en main et sans engagement. Les tarifs sont fixes selon le type de dossier et non à l'heure. Vous pouvez faire appel à nos services de façon ponctuelle ou de manière continue, selon les besoins de votre étude.

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Pour nous contacter : info@relaisnotaire.com

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